Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESC Rhône-Alpes Auvergne
PRO SYSTEMES

Numéro de dépôt :
4176405
Date de dépôt :
25/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2025
ESC Rhône-Alpes Auvergne de PRO SYSTEMES

Présentation de la marque ESC Rhône-Alpes Auvergne

Déposée par voie électronique le 25 avril 2015 par PRO SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESC Rhône-Alpes Auvergne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est PRO SYSTEMES domicilié(e) 4 place Charles de Gaulle - 63401 - Chamalieres cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO SYSTEMES, Iris Audouard domicilié(e) 4 place Charles de Gaulle - 63401 - Chamalieres cedex - France.

La marque ESC Rhône-Alpes Auvergne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4176405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESC Rhône-Alpes Auvergne arrivera à expiration en date du 25 avril 2025.

PRO SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : ESC Clermont , EM AUVERGNE , G F S Groupe Formation Systèmes L'avenir vous appartient , ESC Auvergne , ESC AUVERGNE-RHONE-ALPES


PRO SYSTEMES - 4 place Charles de Gaulle - 63401 - Chamalieres cedex - France


PRO SYSTEMES, Iris Audouard - 4 place Charles de Gaulle - 63401 - Chamalieres cedex - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Inscription le 25 octobre 2018 - Rejet partiel n°736506 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-25

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines a écrire et articles de bureau (a l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; cliches ; papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art graves ou lithographies ; tableaux (peintures) encadres ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiènique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs a ordures en papier ou en matières plastiques ;

Diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement a des journaux (pour des tiers) ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimes, échantillons) ; services d'abonnement a des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions a buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ;

Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposes en ligne a partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de periodiques en ligne ; micro-édition ; Education ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; mise a disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores.